Les délais sur lesquels s’engage le Prestataire portent uniquement sur sa propre prestation, sous réserve des éléments qui ne dépendent pas de son seul champ d’intervention.
Les étapes et leur délai correspondant, sur lesquels s’engagent les parties sont définis ci-dessous :
- Etape A.1 “Recherches préliminaires“. Cette étape sera réalisée en […] semaines à compter de la signature des présentes.
- Etape A.2 “Etudes initiales pour les autorisations de construire“. Cette étape sera réalisée en […] semaines à compter de l’approbation de la phase précédente et du règlement des honoraires correspondants.
- Etape A.3 “Etudes finales pour la réalisation“. Cette étape sera réalisée en […] semaines à compter de l’approbation de la phase précédente et du règlement des honoraires correspondants.
- Etape A.4 “Suivi de la réalisation“. Le constructeur prévoit que cette étape sera réalisée par en […] mois à compter de l’approbation de la phase précédente et du règlement des honoraires correspondants.
- Etape B.1 “Recherches préliminaires“. Cette étape sera réalisée en […] semaines à compter de l’approbation de la phase précédente et du règlement des honoraires correspondants.
- Etape B.2 “Projet“. Cette étape sera réalisée en […] semaines à compter de l’approbation de la phase précédente et du règlement des honoraires correspondants.

Les périodes d’approbation ou les incidences des demandes ou décisions complémentaires du Client et de ses assistants techniques, des autres intervenants ou des autorités prolongent d’autant ces délais.
La réalisation des prestations au mois de […] ou pendant les fêtes de […] augmente de […] jours la durée des étapes. (A titre d’exemple, le mois d’août en Europe du Sud, le Ramadan ou le Nouvel an chinois).
Après la remise des documents d’une étape, le Client fera connaître de manière groupée, son avis et celui des autres intervenants (Directeur d’opération, organisme d’audit technique réglementaire…) au Prestataire dans un délai de [X] jours suivant le rendu d’étape. Passé ce délai, son silence vaut approbation. Les remarques du Client et de ses assistants techniques sont intégrées dans l’étape suivante qui démarre dès la réception de l’avis.
Le passage d’une étape à la suivante implique l’approbation par le Client des dispositions de l’étape précédente après la remise des documents d’une étape.
Dans le silence du Client et passé le délai d’approbation précité, l’étape est considérée comme validée et le Prestataire peut démarrer l’étape suivante.
Si le Client refuse son approbation, il doit le notifier et le justifier par écrit. la durée du chantier est estimée à […] mois ou année. Les honoraires du présent contrat sont fixés en conséquence.
Le Prestataire démarre une étape après approbation explicite ou tacite du Client et le règlement des honoraires correspondants à l’étape précédente.
Toute modification des délais d’approbation de la part du Client fera l’objet d’un avenant au contrat.