L’Auteur, au sens de la Propriété intellectuelle, au sein du groupement prestataire est : […] Architecte, Paysagiste, Urbaniste.

L’Auteur est titulaire de l’ensemble des droits de propriété littéraire et artistique sur l’œuvre constituée des études, rapports, croquis, dessins, plans, maquettes, ouvrages bâtis… objet du présent contrat.