Le Projet est situé à […] sur un terrain N° […] dont le plan établi par un géomètre est joint en annexe. Ce plan fourni par le Client est le plan de référence.
Le projet s’insérera dans le cadre environnemental suivant : conditions climatiques, sismiques, nature du sol, pollutions antérieures, inondabilité …
The Project is located in […] on a parcel of land N° […], the plan of which appended hereto has been prepared by a Land Surveyor.
The project shall be integrated into the following environmental context: climatic conditions, seismic conditions, the nature of the soil, past pollution, susceptibility to flooding....
Le projet est constitué de […]. La surface projetée du projet est de […].
Le Client produit, tel que joint en annexe, le programme de cette opération dans le cadre et en conformité avec lequel le Prestataire devra mettre en œuvre les tâches qui lui sont confiées au terme du présent contrat.
Les objectifs, architecturaux, techniques et environnementaux du Client seront les suivants :
[…]
Le Client produit le programme de l’opération.
The project consists of […]. The project proposed floor area is […].
The Client provides, as appended, the requirements. Within the scope and in compliance with these requirements, the Consultant shall carry out the duties confided to him/her under the terms of this Agreement.
The Client’s architectural, technical and environmental objectives are as follow:
[…]
The Client provides the brief for the project.
Si le prestataire est chargé d’assister le client pour l’élaboration du programme de l’opération, il est important de faire figurer en annexe un document exprimant les souhaits et les objectifs généraux “de base” du client car c’est sur leur fondement que le prestataire élaborera le programme.
En anglais, le terme program vise la planification de l’opération. Le programme se traduit en anglais par brief ou employer’s requirements.
Sur la base de […], l’enveloppe financière initiale des travaux est estimée à […], valeur […].
Le Client a la responsabilité de mettre en adéquation ses objectifs définis à l’article 2.3 et les moyens financiers.
On the basis of […], initial construction cost of the Works is estimated to be […], as of […].
The Client is obliged to ensure that the financial means are adequate in respect to his/her objectives as defined in Article 2.3.
Le prestataire a un rôle de conseil en matière d’enveloppe financière à consacrer au projet. Dès la signature du contrat, il s’engage à exercer sa prestation et à mettre en œuvre tout moyen pour que le projet soit mené à bien dans le cadre de l’enveloppe financière déterminée.