Contrats Export : Préambule

0.1. Préambule

Présenter le contexte et les grandes lignes du projet en replaçant notamment l’intervention du prestataire dans l’opération globale à laquelle il participe.
Retracer l’historique de l’opération et les circonstances dans lesquelles les parties se sont rapprochées.

Présenter l’ensemble des éléments factuels ayant trait à l’opération.
Préciser la relation entre les parties qui n’apparaissent pas dans les clauses du contrat.
Énoncer les spécificités de l’opération et expliciter l’originalité du montage ou de certaines clauses en faisant ressortir les raisons pour lesquelles le projet s’apparente ou se distingue d’opérations de même nature.

[Indiquer le nom du Client] a l’intention de réaliser à [ville] une opération de construction d’un ensemble immobilier à usage de […] comprenant […].

[Indiquer le nom de l’architecte ou de l’équipe de conception] possède une expérience reconnue de la conception architecturale (et technique) de ce type de projet.

A la suite de [consultation internationale, appel d’offres restreint…], dont [L’architecte ou l’équipe de conception] a été lauréat, les deux parties se sont entendues pour établir le présent contrat confiant à titre exclusif au Prestataire l’ensemble des prestations de conception architecturale (et technique), nécessaires à la réalisation de l’opération décrite ci-après (ou ci-avant).

Le Prestataire exerce une prestation architecturale, intégrant des aspects techniques, environnementaux et économiques.

Le Prestataire exerce l’ensemble des prestations d’assistance au Client pour l’élaboration du programme ou encore la rédaction du cahier des charges de prescriptions architecturales pour la mise en concurrence d’architectes.

[The Client] envisages to undertake a property development in [city] for use as […] including […].

[The Architect or the Design Team] has recognised experience for the architectural (and technical) design of this type of project.

Subsequent to the [international competition, shortlist... ] of which [the Architect or the Design Team] has been declared the winner, the two parties have agreed to enter into Agreement to confide exclusively to the Consultant full architectural (and technical) design services required to carry out the project described hereafter (or here above).

The Consultant provides architectural services which take into account the technical, environmental and economic conditions.

The Consultant provides services to assist the Client develop the brief or conditions for the selection of an architect.

Le préambule a une valeur contractuelle. Il a vocation à aider, le cas échéant, à interpréter le corps du contrat. Il doit faire comprendre l’économie générale de la relation contractuelle et le sens de certaines clauses. La lettre d’intention détaillée L’architecte peut viser dans un premier temps la signature d’un précontrat sous la forme d’une lettre d’intention détaillée. Ce précontrat ou contrat court permet le démarrage des études et annonce “Le Contrat”.

Il est destiné, dans l’attente de la finalisation du contrat détaillé, à régir les droits et les obligations des parties à titre provisoire. Son contenu doit se borner à présenter l’objectif de la prestation, les rendus par phase.

0.1. Préambule

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